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AFUWeb

AFU Web est un logiciel d’application du droit des sols en mode WEB. C’est un outil de consultation, de dépôt et d’instruction des dossiers (A.D.S. et autres). En conformité avec le code de l’urbanisme, il permet une saisie complète de tous les types de dossiers d’application du droit des sols : Certificat d’urbanisme informatif et opérationnel, déclaration préalable, Permis de démolir, Permis de construire, Permis d’aménager. Il prend également en charge les Déclaration d’intention d’aliéner, les autorisations de travaux et dossiers divers.

Introduction

La conception récente de son système de gestion des utilisateurs et des droits lui permet de prendre intégralement en compte la problématique organisationnelle des E.P.C.I. souhaitant mettre en place une solution centralisée de gestion des autorisations avec des compétences distribuées selon les les étapes du dossier, les types de dossiers et les territoires. Il permet le partage de toute l’information entre les personnels des différentes collectivités territoriales (Communes, Communautés de communes, Pays, …) et les acteurs chargés de l’application du droit des sols (Elus, Instructeurs, personnel chargé de réceptionner les dossiers).

En s’appuyant sur les technologies les plus récentes du Web 2.0, la solution offre une interactivité et des performances dignes des applications de bureau traditionnelles.

AfuWeb inclue un éditeur convivial de modèles et de documents (Récépissé de dépôt, Demande de pièces complémentaires, Arrêté de décision) et de nombreux modèles de documents prédéfinis. Connecté à IsiGeo (Système d’Information Géographique en mode Web), AFUWeb offre une liaison bi-directionnelle avec la cartographie et permet la récupération d’informations tels que les contraintes d’urbanisme.

 

Sommaire :

La gestion courante des dossiers

Dépôt et instruction des dossiers

La gestion des documents types et la production de courriers automatisés

Gestion des droits utilisateurs

Les interactions avec Isi Geo

La gestion courante des dossiers

Les filtres de recherche

La liste des dossiers recense tous les dossiers du territoire de l’utilisateur.

L'outil de recherche multi-critère permet de filtrer les dossiers selon la référence du dossier, le demandeur, le projet de construction, la date de dépôt, la nature de la décision...

Fenêtre de recherche de dossiers
Fenêtre de recherche de dossiers

Le bouton "spécial" filtre les dossiers selon leurs états d'avancement et surtout des délais à respecter. Cela permet de récupérer les dossiers en attente de transmission au service instructeur, de décision de Maire, de demande de pièces,de saisie de la date de dépôt...

La grille des dossiers est bien sûr personnalisable, l'utilisateur peut paramétrer l'affichage des colonnes ou établir un tri selon les paramètres choisis.

Aperçu du dossier

En outre, l'application est dotée d'un aperçu permettant de situer rapidement le dossier à l'aide d'un simple click :


 Aperçu du dossier

Exporter une liste de dossier vers un tableur

Il est possible d’exporter le résultat de la recherche sous forme d’un fichier tableur pour Microsoft Excel ou Open Office Calc. L’utilisateur peut choisir les colonnes à exporter parmi  les champs de toutes les étapes des dossiers.

 
Exporter les dossiers vers un tableur

Dépôt et instruction des dossiers

L’accès au dossier se fait directement depuis la liste des dossiers. L’utilisateur possède, selon ses droits, la possibilité ou non de modifier certaines parties du dossier.

Dépôt d’un dossier

L’utilisateur chargé d’enregistrer et de déposer le dossier doit saisir les parties suivantes :
Référence, demandeur, parcelle, terrain, construction, dépôt.


Formulaire de saisie du demandeur

Au fur et à mesure de la saisie du dossier, AFUWeb permet de récupérer automatiquement les informations en provenance des fichiers cadastraux de la DGI, tels que les coordonnées du propriétaire, l’adresse et la surface du terrain.

Depuis la partie « dépôt » du dossier, Afuweb permet de produire automatiquement un récépissé et un avis de dépôt, une demande de pièces, une notification de délais, des arrêtés de décision et tous les autres documents intervenants au cours de la vie du dossier.

Instruction d’un dossier

Une fois le dossier déposé, l’instructeur a accès aux étapes suivantes :
Instruction (autorité compétente, choix de l’instructeur), zonages (contraintes liées aux documents d’urbanismes), équipement du terrain en voirie et réseaux divers, consultations de services externes (exemple : ABF), complétude (demande rapide de pièces complémentaires disponible dans une liste) et délais, décision, chantier.

Enfin, l'application permet de produire tout les courriers nécessaire aux différentes étapes de l'instruction : Notification et demande de pièces complémentaires, arrêté de décision, déclaration d'ouverture de chantier, etc...

La gestion des documents types et la production de courriers automatisés

AFUWeb permet de produire des modèles de courrier et de les fusionner avec les données de dossiers d’instruction. L'application contient plusieurs documents types correspondant aux modèles CERFA, ainsi qu'un éditeur de texte permettant de créer ou de modifier les modèles existants. L'éditeur contient des champs de fusion, permettant au modèle de s'adapter au contenu du dossier lors de la fusion.

 
 Editeur de documents type avec lexique des champs de fusion

 Les courriers obtenus lors de l'édition ou de la fusion peuvent être imprimés au format PDF ou envoyés par mail directement depuis l'interface du dossier.

Gestion des droits utilisateurs

Cette fonction permet de personnaliser l’accès à l’application en fonction du profil de chaque utilisateur.

Le territoire de l’utilisateur peut être global, limité à une communauté de communes où seulement à une commune. Ce choix influera sur les dossiers accessibles à l'utilisateur.
Concernant les profils, 4 configurations par défaut sont proposés: administration, instruction, dépôt, consultation.

Le choix du profil influera sur l’accès et la possibilité de modifier les différentes parties du dossier. Il est également possible de personnaliser dans le détail les fonctions et les territoires accessibles à chaque profil utilisateur.

Les interactions avec Isi Geo

IsiGéo permet l’affichage des dossiers AFUWeb, symbolisés par leur terrain d’assiette calculé automatiquement à partir des parcelles du dossier.


 Représentation du dossier dans le SIG

Cet objet géographique donne accès, au sein même du WebSIG, à une fiche d’information contenant, au fur et à mesure de leur avancement, les principales informations du dossier AFUWeb.

Liaison bi-directionnelle

La sélection d’un dossier dans le WebSIG IsiGéo permet d’ouvrir le dossier dans l’application AFUWeb sans avoir à le rechercher.
En retour AFUWeb permet aussi, depuis la fenêtre du dossier, de situer immédiatement chaque dossier dans le WebSIG IsiGéo.

Récupération automatique des contraintes d’urbanisme

Lorsqu’un document d’urbanisme a été placé dans le WebSIG Isigéo, AFUWeb est capable de récupérer les contraintes liées aux documents d’urbanisme des communes (Zonage POS/PLU, servitudes, prescriptions…) s’appliquant à chaque parcelle par intersection spatiale à la demande.


 Zonages récupérés par interaction spatiale